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        • Carte T-12Carte T-12
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        Organisation structurelle

        Organisation structurelle

        Le consortium des Transports Publics de la Région de Gérone comprend les organismes suivants de gouvernance, de gestion et de consultation.

        Organismes

        Les organismes du Consortium sont les suivants:
        • a) De gouvernance:
          Président ou présidente
          Conseil d'Administration
          Comité Exécutif
        • b) De gestion:
          Gérant
        • c) De consultation et participation:
          Conseil territorial de la mobilité de l'ATMG.
        • d) De recommandations :
          Commission technique des opérateurs de transport public
          Commission de conseil juridique
          Commission technique
          Commission économique

        Organismes de gouvernance

        Président: le conseiller à la Planification et au développement durable ou toute personne désignée par ce dernier.
        Conseil d'Administration: organe Directeur du Consortium. Il comprend initialement treize membres : douze de plein droit représentant les administrations autonomes et locales, et un représentant de l'Administration Générale de l'État à titre d'observateur avec droit de parole mais sans droit de vote.
        Comité Exécutif: organe réduit de direction et d'administration du consortium. Il est composé de huit membres qui doivent être membres du Conseil d'Administration

        Organismes de gestion

        Gérant: le gérant assure la gestion courante du Consortium. Il est nommé par le conseil d'administration sur proposition du Président.

        Organismes de consultation et participation

        Conseil territorial de la mobilité de l'ATMG: organisme de consultation et de participation civique et sociale pour le fonctionnement du système de transports publics de voyageurs et de la mobilité, dans le domaine des compétences de l'ATGM

        Organismes de recommandations

        Commission technique des Opérateurs de Transports publics : organe consultatif du Consortium sur les questions techniques et économiques, comprenant un représentant de chaque opérateur, public ou privé, effectuant une prestation de transport public.
        Commission de Conseil juridique, Commission technique et Commission économique: assurent respectivement l'assistance et les conseils juridiques, techniques et économiques en fonction des demandes des organes de gouvernance du Consortium.

        Secrétariat

        En vertu des statuts, le Consortium doit disposer d'un secrétaire pour assurer le secrétariat du Conseil d'Administration et du Comité Exécutif.

        ** Si vous remarquez n'importe quel erreur, nous vous remercions de bien vouloir nous informer par courrier: infoatm@atmgirona.cat **

         
        Pl. Pompeu Fabra, 1 (Seu Generalitat Girona) 17002 – GIRONA